1. Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente régissent les ventes réalisées sur le site caillex.com entre :
- Xavier CAILLEX, artiste, micro-entrepreneur (SIRET : 510 230 048 00041),
- et toute personne effectuant un achat sur le site.
2. Produits
Les produits proposés sont :
- des œuvres originales ;
- des tirages d’art en édition limitée et numérotée.
Les photographies et visuels sont présentés avec le plus grand soin. De légères différences de couleur peuvent apparaître selon les écrans.
Chaque œuvre est accompagnée d’une description précisant notamment :
- les dimensions ;
- la technique ;
- le support ;
- l’année de création (le cas échéant).
3. Prix
Les prix sont indiqués en euros (€).
TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts.
Les frais de livraison sont indiqués avant la validation définitive de la commande.
4. Paiement
Le paiement est entièrement sécurisé via SumUp.
Les cartes bancaires principales sont acceptées.
La commande est considérée comme définitive après confirmation du paiement.
5. Livraison
Les commandes sont expédiées depuis la France.
Les œuvres sont soigneusement protégées et emballées.
Les délais de préparation sont généralement de 3 à 5 jours ouvrés, hors périodes d’exposition ou de congés.
Les délais de transport dépendent du transporteur et de la destination.
6. Retrait à l’atelier
Le retrait à l’atelier est proposé gratuitement sur rendez-vous.
Le client est contacté afin de convenir d’une date de remise.
7. Droit de rétractation
Conformément au Code de la consommation, le client dispose d’un délai de 14 jours pour exercer son droit de rétractation à compter de la réception de la commande.
Les œuvres doivent être retournées dans leur état d’origine, parfaitement protégées.
Les frais de retour restent à la charge du client.
Le remboursement intervient après réception et vérification de l’œuvre.
Les œuvres personnalisées ou réalisées sur commande ne sont pas concernées par ce droit.
8. Produit endommagé
Toute anomalie ou dommage constaté à la réception doit être signalé dans les 48 heures suivant la livraison, accompagné de photographies de l’emballage et de l’œuvre.
9. Propriété intellectuelle
Les œuvres demeurent protégées par le Code de la propriété intellectuelle.
L’achat d’une œuvre ne transfère aucun droit de reproduction ou d’exploitation.
10. Droit applicable
Les présentes CGV sont soumises au droit français.
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute procédure judiciaire.